Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RG PAYE
Société RG SYSTEM S.A.

Numéro de dépôt :
1388758
Date de dépôt :
10/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1996

Présentation de la marque RG PAYE

Déposée le 10 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Société RG SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RG PAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société RG SYSTEM domicilié(e) 165, boulevard de Valmy, ZA EVOLIC, 92706 COLOMBES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD GALLO Président Directeur Général. - France.

La marque RG PAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RG PAYE est expirée depuis le 10 novembre 1996.

Société RG SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : RG PROTECTION , RG MANAGEMENT , RGS RG SYSTEM , RG EXPERT , RG IMMO , RG COMPTA


Société RG SYSTEM S.A. - 165, boulevard de Valmy, ZA EVOLIC, 92706 COLOMBES. - France


BERNARD GALLO Président Directeur Général. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Programme informatique pour micro-ordinateur compatible, enregistré sur disquette. Permettant le traitement de la paie en multi-société et il est entièrement paramètrable.